Conditions Générales de Vente et d’Utilisation

Préambule
Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation du site et les ventes effectuées via la plateforme en ligne. L’accès au site et toute commande passée impliquent l’acceptation sans réserve de ces conditions.

Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par notre enseigne.

Article 2 – Acceptation des conditions
Le fait de passer commande vaut acceptation pleine et entière des conditions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Article 3 – Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site. Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des descriptions et des prix. Toutefois, des erreurs peuvent survenir. En cas d’erreur, nous nous réservons le droit de ne pas honorer une commande.

Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros. Ils ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément. Les prix peuvent être modifiés à tout temps, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Article 5 – Commandes
Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits et les ajouter à son panier, puis valider celui-ci après avoir pris connaissance de ces CGV. La confirmation de la commande intervient après paiement.

Article 6 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement. Le règlement s’effectue par carte bancaire ou via d’autres moyens de paiement sécurisés proposés lors de la finalisation de la commande.

Article 7 – Livraison
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Nous ne pourrons être tenus responsables des retards de livraison imputables au transporteur. Les risques sont transférés au client au moment de la livraison.

Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de quatorze jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.

Article 9 – Garanties et responsabilité
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de non-respect de la législation du pays vers lequel les produits sont expédiés.

Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de notre enseigne. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Article 11 – Données personnelles
Les données collectées sont traitées pour la gestion de votre commande et la relation commerciale. Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Article 12 – Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social.

Article 13 – Dispositions diverses
Si une disposition des présentes conditions était jugée invalide, cette invalidité n’affecterait pas la validité des autres dispositions. L’inaction de notre part face à une violation des présentes conditions ne vaut pas renoncement.

Article 14 – Contact
Pour toute question relative à ces conditions générales, vous pouvez consulter notre centre d’aide en ligne accessible via le site tempsloisirs.com.